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A
A
Document d'enregistrement universel & Rapport sur les risques 2021
PROFIL DU GROUPE / Une gouvernance renouvelée
Thématiques clés
Gouvernance
Stratégie
Indicateurs clés
Développement durable
DEU
2022
Introduction
1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE
1.1 Historique du groupe
1.2 Comprendre l’organisation du groupe
En bref
Une architecture à trois dimensions
1.3 Les faits marquants
1.4 Les métiers du groupe
1.4.1 La Banque de proximité et Assurance
1.4.2 Global Financial Services
1.5 Agenda
1.6 Contacts
2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
2.1 Une feuille de route RSE en ligne avec les priorités stratégiques du groupe
2.1.1 Notre stratégie ESG
2.1.2 Une gouvernance portant les enjeux ESG au plus haut niveau
2.1.3 Maîtriser nos risques extra-financiers
2.2 Répondre aux attentes de la société civile
2.2.1 Cultiver nos valeurs coopératives en phase avec les évolutions de la société
2.2.2 Contribuer au développement économique du territoire
2.2.3 Être une banque inclusive en accompagnant nos clients fragiles et en soutenant le microcrédit
2.2.4 Placer la satisfaction client au cœur de nos priorités
2.2.5 Entretenir un dialogue actif avec toutes nos parties prenantes
2.2.6 Être exemplaire en adoptant une politique d’achats responsables
2.2.7 Amplifier nos actions pour la société grâce à un mécénat engagé
2.2.8 Au cœur de l’économie du sport
2.3 Être un acteur majeur de la transition environnementale
2.3.1 Le Groupe BPCE place le climat au cœur de sa stratégie et intègre les critères ESG dans ses processus
2.3.2 Aligner les portefeuilles sur une trajectoire Net Zero
2.3.3 Refinancement durable : innovation et présence active sur le marché des obligations vertes ou sociales
2.3.4 Accompagner nos clients vers une économie bas carbone
2.3.5 Renforcer l’offre ESG dans la gestion d’actifs et les investissements verts au sein de l’activité d’assurance
2.3.6 Se fixer de nouveaux objectifs de réduction de l’empreinte environnementale directe
2.3.7 Indicateurs de la taxonomie européenne sur les activités durables
2.4 Un groupe engagé et socialement responsable
2.4.1 Attirer, accueillir et fidéliser les talents
2.4.2 Construire des parcours professionnels sur mesure
2.4.3 Un dialogue social soutenu
2.4.4 S’engager pour la qualité et les conditions de vie au travail
2.4.5 Promouvoir l’égalité femmes/hommes et la diversité
2.4.6 Engager les collaborateurs et les entreprises dans la dynamique du partenariat « PARIS 2024 »
2.5 Respecter nos engagements en matière d’éthique des affaires
2.5.1 Encadrer les activités du Groupe en matière d’éthique des affaires
2.5.2 Protéger les données clients et développer une culture de cybersécurité
2.5.3 Devoir de vigilance
2.6 Méthodologies du reporting RSE
2.6.1 L’organisation du reporting RSE
2.6.2 Le périmètre du reporting retenu en 2022
2.7 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière
2.8 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales
3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
3.1 Introduction
3.2 Code de gouvernement d’entreprise
3.3 Composition des organes de direction et de surveillance
3.3.1 Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE
3.3.2 Conseil de surveillance
3.3.3 Directoire
3.3.4 Comité de direction générale – Organe de direction BPCE
3.3.5 Mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux
3.4 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux
3.4.1 Conseil de surveillance
3.4.2 Les comités spécialisés
3.4.3 Tableau d’assiduité du conseil et des comités spécialisés
3.4.4 Directoire
3.4.5 Assemblées générales
3.4.6 Dialogue avec les actionnaires
3.5 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages
3.5.1 Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE (1)
3.5.2 Politique de rémunération au titre de l’exercice 2023 des mandataires sociaux
3.5.3 Rémunérations et avantages de toute nature des dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2022
3.5.4 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération
3.6 Conflits d’intérêts potentiels
3.6.1 Membres du conseil de surveillance
3.6.2 Membres du directoire
4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2022
4.1 Préambule
4.2 Faits majeurs de l’année 2022
4.2.1 Environnement économique et financier
4.2.2 Faits majeurs de l’exercice
4.3 Données financières du Groupe BPCE
4.3.1 Résultats du Groupe BPCE
4.3.2 Métiers du groupe
4.3.3 Compte de résultat par secteur
4.3.4 Banque de proximité et Assurance
4.3.5 Gestion d’actifs et de fortune
4.3.6 Banque de Grande Clientèle (BGC)
4.3.7 Hors métiers
4.3.8 Analyse du bilan consolidé du Groupe BPCE
4.4 Données financières du groupe BPCE SA
4.4.1 Résultats du groupe BPCE SA
4.4.2 Analyse du bilan consolidé du groupe BPCE SA
4.5 Investissements
4.5.1 En 2022
4.5.2 En 2021
4.5.3 En 2020
4.6 Événements post-clôture
4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE
5 RAPPORT FINANCIER
5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2022
5.1.1 Compte de résultat consolidé
5.1.2 Résultat global
5.1.3 Bilan consolidé
5.1.4 Tableau de variation des capitaux propres
5.1.5 Tableau des flux de trésorerie
5.1.6 Annexe aux états financiers du Groupe BPCE
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2022
5.3.1 Compte de résultat consolidé
5.3.2 Résultat global
5.3.3 Bilan consolidé
5.3.4 Tableau de variation des capitaux propres
5.3.5 Tableau des flux de trésorerie
5.3.6 Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
5.5 Rapport de gestion BPCE
5.6 Comptes individuels annuels BPCE
5.6.1 Bilan et hors bilan
5.6.2 Notes annexes aux comptes individuels annuels
5.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
5.8 Contrôle de la qualité de l’information comptable et financière
5.8.1 Rôles et responsabilités dans l’élaboration et le traitement de l’information comptable et financière
5.8.2 Modalités de production des données comptables et financières
5.8.3 Processus de contrôle des données comptables et financières
5.9 Responsables du contrôle des comptes
5.9.1 Dispositif d’audit légal
5.9.2 Commissaires aux comptes de BPCE
6 FACTEURS ET GESTION DES RISQUES
6.1 Chiffres clés
6.1.1 Typologie des risques
6.1.2 Évolutions réglementaires
6.2 Facteurs de risque
6.3 Dispositif de gestion des risques
6.3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques
6.3.2 Appétit au risque
6.3.3 Gestion des risques
6.3.4 Contrôle interne
6.3.5 Plan de prévention et de rétablissement
6.4 Gestion du capital et adéquation des fonds propres
6.4.1 Cadre réglementaire
6.4.2 Champ d’application
6.4.3 Composition des fonds propres prudentiels
6.4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés
6.4.5 Gestion de la solvabilité du groupe
6.5 Risques de crédit
6.5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit
6.5.2 Mesure des risques et notations internes
6.5.3 Techniques de réduction du risque de crédit
6.5.4 Informations quantitatives
6.6 Risque de contrepartie
6.6.1 Gestion du risque de contrepartie
6.6.2 Informations quantitatives
6.7 Opérations de titrisation
6.7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables
6.7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE
6.7.3 Risques liés aux opérations ou montages de titrisation
6.7.4 Informations quantitatives
6.8 Risques de marché
6.8.1 Politique de risques de marché
6.8.2 Organisation de la gestion des risques de marché
6.8.3 Informations quantitatives
6.9 Risque de liquidité, de taux et de change
6.9.1 Gouvernance et organisation
6.9.2 Politique de gestion du risque de liquidité
6.9.3 Informations quantitatives
6.9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt
6.9.3 Gestion du risque structurel de change
6.10 Risques juridiques
6.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE
6.10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis
6.10.3 Situation de dépendance
6.11 Risques de non-conformité et sécurité
6.11.1 Conformité
6.11.2 Sécurité financière
6.11.3 Continuité d’activité
6.11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)
6.12 Risques opérationnels
6.12.1 Politique de risques opérationnels
6.12.2 Surveillance
6.12.3 Contrôle
6.13 Risques assurance, gestion d’actifs, conglomérat financier
6.14 Risques climatiques
6.14.1 Organisation et gouvernance
6.14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux avec le programme de gestion des risques climatiques
6.15 Politique de rémunération
7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES
7.1 Actes constitutifs et statuts
7.1.1 Informations générales
7.1.2 Répartition des bénéfices
7.1.3 Documents sociaux
7.2 Capital social
7.2.1 Montant du capital au 31 décembre 2022
7.2.2 Actions de catégories A et B
7.3 Répartition du capital social et des droits de vote
7.3.1 Répartition du capital au cours des trois dernières années
7.3.2 Contrôle abusif
7.3.3 Changement de contrôle
7.4 Contrats importants
7.5 Changements significatifs
7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
7.6.1 Conventions soumises à l’approbation de l’assemblée générale
7.6.2 Conventions déjà approuvées par l’assemblée générale
8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
8.1 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel
8.2 Documents accessibles au public
8.3 Table de concordance du document d’enregistrement universel
8.4 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion
8.5 Glossaire
PILIER III
2022
Préambule
1. CHIFFRES CLÉS
1.1 Typologie des risques
1.2 Évolutions réglementaires
2. FACTEURS DE RISQUE
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème
Risques financiers
Risques de crédit et de contrepartie
Risques non financiers
Risques assurance
Risques liés à la réglementation
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques
3.2 Appétit au risque
3.3 Gestion des risques
3.4 Contrôle interne
3.5 Plan de prévention et de rétablissement
4. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
4.1 Évolutions réglementaires
4.2 Champ d’application
4.3 Composition des fonds propres prudentiels
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés
4.5 Gestion de la solvabilité du groupe
4.6 Informations quantitatives détaillées
5. RISQUES DE CRÉDIT
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit
5.2 Mesure des risques et notations internes
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit
5.4 Informations quantitatives
5.5 Informations quantitatives détaillées
6. RISQUE DE CONTREPARTIE
6.1 Gestion du risque de contrepartie
6.2 Informations quantitatives
6.3 Informations quantitatives détaillées
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE
7.3 Risques liés aux opérations ou montages de titrisation
7.4 Informations quantitatives
7.5 Informations quantitatives détaillées
8. RISQUES DE MARCHÉ
8.1 Politique de risques de marché
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché
8.3 Informations quantitatives
8.4 Informations quantitatives détaillées
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE
9.1 Gouvernance et organisation
9.2 Politique de gestion du risque de liquidités
9.3 Informations quantitatives
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt
9.5 Gestion du risque structurel de change
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité
10. RISQUES JURIDIQUES
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis
10.3 Situation de dépendance
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ
11.1 Conformité
11.2 Sécurité financière
11.3 Continuité d’activité
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)
12. RISQUES OPÉRATIONNELS
12.1 Politique de risques opérationnels
12.2 Surveillance
12.3 Contrôle
13. RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER
Organisation
Risques assurance
Risques techniques assurance
Risques inhérents aux principales compagnies du Groupe
Risques gestion d’actifs
Surveillance complémentaire du conglomérat financier
Travaux réalisés en 2022
14. RISQUES CLIMATIQUES
14.1 Organisation et gouvernance
14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux avec le programme de gestion des risques climatiques
14.3 Informations quantitatives détaillées
15. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
16. POLITIQUE DE CONTRÔLE INTERNE ET ATTESTATION
16.1 Politique de contrôle interne
16.2 Attestation concernant la publication des informations requises au titre du Pilier III
17. ANNEXES
17.1 Index des tableaux du rapport Pilier III
17.2 Table de concordance du rapport Pilier III
17.3 Glossaire
DEU
2021
PROFIL DU GROUPE
Message du président du directoire
Le Groupe BPCE en bref
Un modèle coopératif, multimarque et entrepreneurial au service de ses clients et de l’économie
Des métiers diversifiés, des marques fortes et reconnues
Plan stratégique BPCE 2024
Trois priorités stratégiques
Trois lignes de force
Objectifs du plan stratégique BPCE 2024
Une gouvernance renouvelée
Composition du conseil de surveillance
Compétences du conseil de surveillance
comités spécialisés mobilisés
Le directoire
Modèle d’affaires
Un groupe solide et performant
Une base de revenus récurrente et diversifiée
Notations au 31 decembre 2021
Indicateurs du groupe BPCE SA (1)
1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE
1.1 Historique du Groupe
1.2 Comprendre l’organisation du Groupe
En bref
Une architecture à trois dimensions
1.3 Temps forts 2021
1.4 Les métiers du Groupe
1.4.1 La Banque de proximité et Assurance
1.4.2 Global Financial Services
1.5 Agenda
1.6 Contacts
2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE
Un groupe coopératif au cœur du territoire
2.1 Une feuille de route RSE en ligne avec les priorités stratégiques du Groupe
2.1.1 Notre stratégie
2.1.2 Notre organisation
2.1.3 Mesurer notre performance
2.1.4 Maîtriser ses risques extra-financiers
2.2 Répondre aux attentes de la société civile
2.2.1 Cultiver nos valeurs coopératives en phase avec l’évolution de la société
2.2.2 Contribuer au développement économique du territoire
2.2.3 Être une banque inclusive en accompagnant nos clients fragiles et en soutenant le microcrédit
2.2.4 Placer la satisfaction client au cœur de nos priorités
2.2.5 Entretenir un dialogue actif avec toutes nos parties prenantes
2.2.6 Être exemplaire en adoptant une politique d’achats responsables pour le compte du Groupe
2.2.7 Amplifier nos actions pour la société grâce à un mécénat engagé
2.3 Être un acteur majeur de la transition environnementale
2.3.1 Le Groupe BPCE place le climat au cœur de sa stratégie et intègre les critères ESG dans ses process
2.3.2 Aligner les portefeuilles sur une trajectoire Net Zero
2.3.3 Intensifier sa stratégie de refinancement « green » avec des émissions obligataires à thématique transition énergétique
2.3.4 Accompagner nos clients vers une économie bas carbone directe
2.3.5 Renforcer l’offre ESG dans la gestion d’actifs et les investissements verts au sein de l’activité de l’assurance
2.3.6 Se fixer de nouveaux objectifs de réduction de l’empreinte environnementale directe
2.4 Dessiner le futur du travail
2.4.1 Attirer les talents
2.4.2 Construire des parcours professionnels sur mesure
2.4.3 Piloter une entreprise socialement responsable
2.4.4 S’engager pour la qualité de vie au travail
2.4.5 Promouvoir l’égalité femmes/hommes et la diversité
2.4.6 Soutenir l’égalité des chances et l’emploi des jeunes
2.5 Respecter nos engagements en matière d’éthique des affaires
2.5.1 Encadrer les activités du Groupe en matière d’éthique des affaires
2.5.2 Protéger les données clients et développer une culture de cybersécurité
2.5.3 Devoir de vigilance
2.6 Méthodologies du reporting RSE
2.6.1 L’organisation du reporting RSE
2.6.2 Le périmètre du reporting retenu en 2021
2.7 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière
2.8 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales
3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
3.1 Introduction
3.2 Code de gouvernement d’entreprise
3.3 Composition des organes de direction et de surveillance
3.3.1 Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE
3.3.2 Conseil de surveillance
3.3.3 Directoire
3.3.4 Comité de direction générale – Organe de direction BPCE
3.3.5 Mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux
3.4 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux
3.4.1 Conseil de surveillance
3.4.2 Les comités spécialisés
3.4.3 Tableau d’assiduité du conseil et des comités spécialisés
3.4.4 Directoire
3.4.5 Assemblées générales
3.4.6 Dialogue avec les actionnaires
3.5 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages
3.5.1 Politique de rémunération, éléments de rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties, rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE(1)
3.5.2 Politique de rémunération au titre de l’exercice 2022 des mandataires sociaux
3.5.3 Rémunérations et avantages de toute nature des dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2021
3.5.4 Modalités d’application dans le Groupe BPCE des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération
3.6 Conflits d’intérêts potentiels
3.6.1 Membres du conseil de surveillance
3.6.2 Membres du directoire
4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2021
4.1 Préambule
4.2 Faits majeurs de l’année 2021
4.2.1 Environnement économique et financier
4.2.2 Faits majeurs de l’exercice
4.3 Données financières du Groupe BPCE
4.3.1 Résultats du Groupe BPCE (1)
4.3.2 Métiers du Groupe
4.3.3 Compte de résultat par secteur
4.3.4 Banque de proximité et Assurance
4.3.5 Gestion d’actifs et de fortune
4.3.6 Banque de Grande Clientèle (BGC)
4.3.7 Hors métiers
4.3.8 Analyse du bilan consolidé du Groupe BPCE
4.4 Données financières du groupe BPCE SA
4.4.1 Résultats du groupe BPCE SA
4.4.2 Analyse du bilan consolidé du groupe BPCE SA
4.5 Investissements
4.5.1 En 2021
4.5.2 En 2020
4.5.3 En 2019
4.6 Événements post-clôture
4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE
4.7.1 Prévisions 2022 : un retour contraint à la tendance d’avant Covid-19
5 RAPPORT FINANCIER
5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2021
5.1.1 Compte de résultat consolidé
5.1.2 Résultat global
5.1.3 Bilan consolidé
5.1.4 Tableau de variation des capitaux propres
5.1.5 Tableau des flux de trésorerie
5.1.6 Annexe aux états financiers du Groupe BPCE
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2021
5.3.1 Compte de résultat consolidé
5.3.2 Résultat global
5.3.3 Bilan consolidé
5.3.4 Tableau de variation des capitaux propres
5.3.5 Tableau des flux de trésorerie
5.3.6 Annexe aux états financiers du groupe BPCE SA
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
5.5 Rapport de gestion BPCE
5.5.1 Faits majeurs de l’année 2021
Situation et activité de la société au cours de l’exercice 2021
5.6 Comptes individuels annuels BPCE
5.6.1 Bilan et hors bilan
5.6.2 Notes annexes aux comptes individuels annuels
5.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
5.8 Contrôle de la qualité de l’information comptable et financière
5.8.1 Rôles et responsabilités dans l’élaboration et le traitement de l’information comptable et financière
5.8.2 Modalités de production des données comptables et financières
5.8.3 Processus de contrôle des données comptables et financières
5.9 Responsables du contrôle des comptes
5.9.1 Dispositif d’audit légal
5.9.2 Commissaires aux comptes de BPCE
6 FACTEURS ET GESTION DES RISQUES
6.1 Chiffres clés
6.1.1 Typologie des risques
6.1.2 Évolutions réglementaires
6.2 Facteurs de risque
6.3 Dispositif de gestion des risques
6.3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques
6.3.2 Appétit au risque
6.3.3 Gestion des risques
6.3.4 Contrôle interne
6.3.5 Plan de prévention et de rétablissement
6.4 Gestion du capital et adéquation des fonds propres
6.4.1 Cadre réglementaire
6.4.2 Champ d’application
6.4.3 Composition des fonds propres prudentiels
6.4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés
6.4.5 Gestion de la solvabilité du Groupe
6.5 Risques de crédit
6.5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit
6.5.2 Mesure des risques et notations internes
6.5.3 Techniques de réduction du risque de crédit
6.5.4 Informations quantitatives
6.6 Risque de contrepartie
6.6.1 Gestion du risque de contrepartie
6.6.2 Informations quantitatives
6.7 Opérations de titrisation
6.7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables
6.7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE
6.7.3 Informations quantitatives
6.8 Risques de marché
6.8.1 Politique de risques de marché
6.8.2 Organisation de la gestion des risques de marché
6.8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché
6.8.4 Informations quantitatives
6.9 Risque de liquidité, de taux et de change
6.9.1 Gouvernance et organisation
6.9.2 Politique de gestion du risque de liquidité
6.9.3 Informations quantitatives
6.9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt
6.9.5 Gestion du risque structurel de change
6.10 Risques juridiques
6.10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE
6.10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis
6.10.3 Situation de dépendance
6.11 Risques de non-conformité et sécurité
6.11.1 Conformité
6.11.2 Sécurité financière
6.11.3 Continuité d’activité
6.11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)
6.12 Risques opérationnels
6.13 Risques assurance, gestion d’actifs, conglomérat financier
6.14 Risque climatique
6.14.1 Organisation et gouvernance
6.14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux
6.14.3 Risques de crédit
6.14.4 Risques financiers
6.14.5 Sensibilisation et formation
6.14.6 Environnement réglementaire
6.15 Politique de rémunération
7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES
7.1 Actes constitutifs et statuts
7.1.1 Informations générales
7.1.2 Répartition des bénéfices
7.1.3 Documents sociaux
7.2 Capital social
7.2.1 Montant du capital au 31 décembre 2021
7.2.2 Actions de catégories A et B
7.3 Répartition du capital social et des droits de vote
7.3.1 Répartition du capital au cours des trois dernières années
7.3.2 Contrôle abusif
7.3.3 Changement de contrôle
7.4 Contrats importants
7.5 Changements significatifs
7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
7.6.1 Conventions soumises à l’approbation de l’assemblée générale
7.6.2 Conventions déjà approuvées par l’assemblée générale
8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
8.1 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel
8.2 Documents accessibles au public
8.3 Table de concordance du document d’enregistrement universel
8.4 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion
8.5 Glossaire
PILIER III
2021
Préambule
Structure du rapport Pilier III
1 CHIFFRES CLÉS
1.1 Typologie des risques
1.2 Évolutions réglementaires
Une fragmentation et un repli sur soi accentués par la crise sanitaire en Europe
Cadre prudentiel flexible et « retour à la normale » : un équilibre à trouver
Un agenda réglementaire « bousculé »
2 FACTEURS DE RISQUE
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème
Risques de crédit et de contrepartie
Risques financiers
Risques assurance
Risques non financiers
Risques liés à la réglementation
3 DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques
3.2 Appétit au risque
Principes encadrant l’appétit au risque
Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du Groupe
Une solidité financière robuste
Résumé du profil de risque du Groupe en 2021
Risques émergents
3.3 Gestion des risques
Gouvernance de la gestion des risques
Organisation de la gestion des risques
Gouvernance des risques dans les établissements du Groupe
Gouvernance des Risques
Culture risques et conformité
Macro-cartographie des risques des établissements
Pilotage consolidé des risques
Dispositif de stress tests
3.4 Contrôle interne
Dispositif de contrôle permanent
Contrôle périodique (niveau 3)
Organisation des filières de contrôle intégrées
Comité de coordination du contrôle interne
3.5 Plan de prévention et de rétablissement
4 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
4.1 Cadre réglementaire
Pilier I
Pilier II
Pilier III
4.2 Champ d’application
Périmètre prudentiel
4.3 Composition des fonds propres prudentiels
Fonds propres prudentiels
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés
4.5 Gestion de la solvabilité du Groupe
Fonds propres prudentiels et ratios
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle
Perspectives
4.6 Informations quantitatives détaillées
5 RISQUES DE CRÉDIT
Préambule
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit
Politique de crédit
Politique de notation
Gouvernance des risques de crédit
Dispositif de surveillance des risques de crédit
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation
Forbearance, performing et non performing exposures
5.2 Mesure des risques et notations internes
Situation du Groupe
Dispositif de notation
Gouvernance du dispositif interne de notation
Développement d’un modèle
Revue des modèles du dispositif interne de notation
Cartographie des modèles
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit
Définition des sûretés
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés
Division des risques
Fournisseurs de protection
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles
5.4 Informations quantitatives
Exposition au risque de crédit
Provisions et dépréciations
Expositions renégociées et non performantes
Encours présentant des impayés
Qualité des expositions
Techniques de réduction des risques
5.5 Informations quantitatives détaillées
Prêts et avances sujets à moratoire législatif et non législatif
Approche standard
Approche modèles internes
Financements spécialisés
6 RISQUE DE CONTREPARTIE
6.1 Gestion du risque de contrepartie
Mesure du risque de contrepartie
Techniques de réduction du risque de contrepartie
6.2 Informations quantitatives
6.3 Informations quantitatives détaillées
7 OPÉRATIONS DE TITRISATION
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables
Cadre réglementaire
Méthodes comptables
Terminologie
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE
Déclinaison des EAD par entité
7.3 Informations quantitatives
Répartition des encours et risques pondérés
Répartition par notation
7.4 Informations quantitatives détaillées
Portefeuille bancaire
Portefeuille de négociation
8 RISQUES DE MARCHÉ
8.1 Politique de risques de marché
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché
Suivi des risques
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché
Sensibilités
VaR
Stress tests
Vérification des prix indépendante
8.4 Informations quantitatives
VaR Groupe BPCE
Résultats des stress tests sur les portefeuilles de négociation
Risques pondérés et exigences en fonds propres
8.5 Informations quantitatives détaillées
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis
9 RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE
9.1 Gouvernance et organisation
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité
Objectifs et politique
Gestion opérationnelle du risque de liquidité
Gestion centralisée du refinancement
Gestion centralisée des collatéraux
Adéquation des dispositifs de l’établissement en matière de gestion des risques de liquidité
9.3 Informations quantitatives
Cœfficient emplois/ressources
Stratégie et conditions de refinancement en 2021
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt
Objectifs et politique
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux
Informations quantitatives
9.5 Gestion du risque structurel de change
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change
Informations quantitatives
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité
Bilan cash du Groupe BPCE
10 RISQUES JURIDIQUES
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE
Commissions d’échange Image chèque
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis
Affaire Madoff
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM
Dossier MMR
Titrisation aux États-Unis
EDA Selcodis
Fondation MPS
Fonds à formule
Société Wallonne du Logement
SFF/Contango Trading S.A.
Lucchini Spa
Autorité de la Concurrence/Natixis Intertitres et Natixis
Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Conseil
European Government Bonds Antitrust Litigation
Contestations de compensations de créances
European Government Bonds – Cartel Décision
Collectif Porteurs H2O
10.3 Situation de dépendance
11 RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ
11.1 Conformité
Organisation
Protection de la clientèle
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)
11.2 Sécurité financière
Organisation
11.3 Continuité d’activité
Organisation
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)
Organisation
12 RISQUES OPÉRATIONNELS
Organisation
Méthodologie
Pilotage des risques opérationnels
Collecte des incidents et des pertes
Suivi des risques opérationnels
Procédure d’alerte pour les incidents
Mesure du risque opérationnel
Techniques de réduction du risque opérationnel
13 RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER
Organisation
Risques techniques assurance
Risques inhérents aux principales compagnies du Groupe
Risques gestion d’actifs
Surveillance complémentaire du conglomérat financier
Travaux réalisés en 2021
14 RISQUE CLIMATIQUE
14.1 Organisation et gouvernance
14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux
Identification et évaluation des risques climatiques
Matrice de matérialité des risques du Groupe BPCE
Macrocartographie des risques
Risk Appetite Framework (RAF)
14.3 Risques de crédit
Politiques sectorielles ESG
Questionnaire de Transition Environnementale
Guide Loan Origination de l’EBA (1)
14.4 Risques financiers
Analyse ESG de la réserve de liquidité
14.5 Sensibilisation et formation
Déploiement d’une version thématique du Risk Pursuit sur les risques climatiques
Ateliers de réflexion et de sensibilisation sur les risques climatiques
14.6 Environnement réglementaire
Rédaction du rapport Task Force on Climate-related Financial Disclosures (TCFD)
Exercices pilotes de l’ACPR et de l’ABE et stress-tests de la BCE
Guide BCE (Banque centrale européenne)
Taxonomie
15 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
16 POLITIQUE DE CONTRÔLE INTERNE ET ATTESTATION
16.1 Politique de contrôle interne
Organisation générale du contrôle permanent
Dispositif de production et de contrôle de premier niveau du Pilier III
Dispositif de contrôle de second niveau du Pilier III
16.2 Attestation concernant la publication des informations requises au titre du Pilier III
17 ANNEXES
17.1 Index des tableaux du rapport Pilier III
17.2 Table de concordance du rapport Pilier III
17.3 Glossaire
fr
Français
English
Une gouvernance renouvelée
Composition du conseil de surveillance
#Gouvernance & rapport sur le gouvernement d'entreprise
Compétences du conseil de surveillance
#Gouvernance & rapport sur le gouvernement d'entreprise
5 comités spécialisés mobilisés
#Gouvernance & rapport sur le gouvernement d'entreprise
Le directoire
#Gouvernance & rapport sur le gouvernement d'entreprise
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