Préambule

Le rapport sur le Pilier III présente l’information relative aux risques du Groupe BPCE et est préparé conformément au règlement européen 2019/876, dit « CRR II », en particulier selon les articles 431à 455 du règlement, qui détaillent les informations à publier par les établissements au titre du Pilier III. Le paquet législatif CRR II-CRD V a été adopté le 20 mai 2019 par le Parlement européen et est entré en vigueur le 28 juin 2021. Les informations à fournir au titre du Pilier III ont également été préparées conformément au règlement d’exécution (UE) 2021/637 de la Commission européenne du 15 mars 2021.

Le format et les références des tableaux du Pilier III ont évolué au 30 juin 2021 selon les normes techniques définies par le règlement d’exécution (UE) no 2021/637.

Les données attendues dans le cadre du Pilier III ESG font ici l’objet d’une première publication.

Le Groupe BPCE a mis en œuvre un cadre de contrôle interne afin de vérifier que les informations publiées sont appropriées et conformes.

Le rapport Pilier III est composé de seize sections :

la section 1 présente les chiffres clés, la typologie des risques et le contexte réglementaire ;

la section 2 est dédiée aux facteurs de risques ;

la section 3 explique l’organisation générale du dispositif de contrôle interne du Groupe BPCE ;

la section 4 est consacrée à la gestion du capital et à l’adéquation des fonds propres ;

les sections 5 à 14 fournissent une information détaillée sur les principaux risques : description des principes d’organisation et de gestion du risque, présentation d'une vision synthétique des informations essentielles et dans une partie dédiée des informations quantitatives détaillées.

la section 15 se rapporte aux informations relatives à la politique de rémunération ;

la section 16 détaille la politique de contrôle interne du groupe.